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Archive pour la catégorie « TEXTES OFFICIELS RELATIFS AU TRAVAIL SOCIAL »

Architecture des diplômes en Travail Social selon l’UNAFORIS

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L’autorité parentale nouvelle, après (notamment) la loi du 4 mars 2002. Par Jean Pierre ROSENCZVEIG

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décret n° 2006-422 du 7 avril 2006 relatif à la gestion budgétaire, comptable et financière et aux modalités de financement et de tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux et des lieux de vie et d’accueil. Par le GERPLA (Groupe d’Echange et de Recherche pour la Pratique en Lieu d’Accueil)

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Texte intégral de la loi du 2 janvier 2002, par le GERPLA (Groupe d’Echange et de Recherche pour la Pratique en Lieu d’Accueil)

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Les lieux de vie et d’accueil et la loi du 2 janvier 2002 : Extraits. Par le GERPLA (Groupe d’Echange et de Recherche pour la Pratique en Lieu d’Accueil)

document.php?iddoc=14



Analyse juridique détaillée de la loi HPST de 2009, par la Gazette Santé-Social

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PLFSS 2012 : le Conseil constitutionnel censure huit articles

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Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière, J.O du 21.12.2011

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Arrêté du 11 mai 2011 concernant le Baccalauréat professionnel ASSP ou A2SP « Accompagnement, soins et services à la personne »

Arrêté du 11 mai 2011 concernant le Baccalauréat professionnel ASSP ou A2SP « Accompagnement, soins et services à la personne » dans I.T.S WONDERFUL ! pdf baca2sp.pdf



Loi n° 2011-901 du 28 juillet 2011 concernant l’amélioration du fonctionnement des M.D.P.H

Loi n° 2011-901 du 28 juillet 2011 concernant l'amélioration du fonctionnement des M.D.P.H dans I.T.S WONDERFUL ! pdf mdph2.pdf



Protégé : La Loi 2005 en long, en large et en travers

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Protégé : La Loi HPST en long, en large et en travers

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Protégé : La Loi 2002-02 en long, en large et en travers

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LA LOI RÉNOVANT L’ACTION SOCIALE ET MÉDICO SOCIALE OU LOI N° 2002-2 DU 2 JANVIER 2002, POURQUOI ?

LA LOI RÉNOVANT L’ACTION SOCIALE ET MÉDICO SOCIALE OU LOI N° 2002-2 DU 2 JANVIER 2002,  POURQUOI ? dans I.T.S WONDERFUL ! pdf 2002.pdf



Les textes officiels sur les établissements spécialisés

http://dcalin.fr/navoff/etabspe.html



Après la 66, la 51

http://www.fehap.fr/page-rubrique.asp?ID_rub_mere=61


Cadre juridique des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour enfants et adultes handicapés

http://pays-de-la-loire.sante.gouv.fr/social/reglementation_crosms_fichiers/crosmv4.pdf